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Brevet européen · EP3845499 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3845499
- Numéro de demande
- EP19853836
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2019
- Publié
- 7 juil. 2021
- Délivré
- 22 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- C02F 1/58 (2023.01)C02F 1/20 (2023.01)C02F 1/461 (2023.01)C02F 1/38 (2023.01)
- Priorité
- JP 2018158749 27.08.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/021700 31.05.2019
- Publication PCT
- WO2020/044694 05.03.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 8 avr. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug (supprimé)
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
- 8 avr. 2026
Transféré
- Titulaire
- Panasonic Intellectual Property, Management Co., Ltd., 1-61, Shiromi 2-chome, Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 540-6207, Japon → Panasonic Housing Solutions Co., Ltd., 1048 Oaza Kadoma, Kadoma City, Osaka 571-8686, Japon
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
- 3 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 29 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 22 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
Parties
Mandataire
Inventeur
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.