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Brevet européen · EP3845500 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3845500
Numéro de demande
EP19855765
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2019
Publié
7 juil. 2021
Délivré
3 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
30 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
C02F 1/461 (2023.01)
C02F 5/02 (2023.01)
C02F 1/38 (2023.01)
Priorité
JP 2018158716 27.08.2018
JP 2019061685 27.03.2019
Demande PCT
PCT/JP2019/021704 31.05.2019
Publication PCT
WO2020/044695 05.03.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 8 avr. 2026

    Transféré

    Titulaire
    Panasonic Intellectual Property, Management Co., Ltd., 1-61, Shiromi 2-chome, Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 540-6207, Japon → Panasonic Housing Solutions Co., Ltd., 1048 Oaza Kadoma, Kadoma City, Osaka 571-8686, Japon

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

  3. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  4. 14 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.05.2025

  5. 10 juil. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 10.07.2024

  6. 3 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

Parties

Inventeur

MAEDA, Yasunari

Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

AKITA, Tomohiro

Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

TAKEHISA, Ayane

Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.