IONENENTFERNUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3845500 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3845500
- Numéro de demande
- EP19855765
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2019
- Publié
- 7 juil. 2021
- Délivré
- 3 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- C02F 1/461 (2023.01)C02F 5/02 (2023.01)C02F 1/38 (2023.01)
- Priorité
- JP 2018158716 27.08.2018JP 2019061685 27.03.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2019/021704 31.05.2019
- Publication PCT
- WO2020/044695 05.03.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 8 avr. 2026
Transféré
- Titulaire
- Panasonic Intellectual Property, Management Co., Ltd., 1-61, Shiromi 2-chome, Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 540-6207, Japon → Panasonic Housing Solutions Co., Ltd., 1048 Oaza Kadoma, Kadoma City, Osaka 571-8686, Japon
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 14 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
- 10 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
- 3 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.