KÜHLSCHRANKÖL
Brevet européen · EP3845623 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3845623
- Numéro de demande
- EP19853566
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 août 2019
- Publié
- 7 juil. 2021
- Délivré
- 5 mars 2025
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C10M 169/04 (2006.01)C10M 141/10 (2006.01)C10M 171/00 (2006.01)C10N 20/02 (2006.01)C10N 20/00 (2006.01)C10N 30/06 (2006.01)C10N 40/30 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018159417 28.08.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/033566 27.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/045452 05.03.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 14 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
- 5 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
Parties
Inventeur
SHONO Yohei
Tokyo 100-8162, JP
NAKAJIMA Tatsuki
Tokyo 100-8162, JP
HASHIMOTO Shogo
Tokyo 100-8162, JP
OGATA Hidetoshi
Tokyo 100-8162, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.