TRENNWAND
Brevet européen · EP3845717 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3845717
- Numéro de demande
- EP19854115
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 2019
- Publié
- 7 juil. 2021
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- E04B 2/74 (2006.01)F24F 1/03 (2019.01)F24F 1/0355 (2019.01)F24F 11/70 (2018.01)F24D 3/18 (2006.01)F24D 19/10 (2006.01)F24F 11/56 (2018.01)F24F 11/63 (2018.01)F24F 13/02 (2006.01)F24F 13/06 (2006.01)F24F 13/10 (2006.01)F24F 11/79 (2018.01)F24F 120/14 (2018.01)
- Priorité
- JP 2018158770 27.08.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/031732 09.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/045069 05.03.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Inventeur
NAKAGAWA, Ryoichi
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.