DICHTUNGSSTRUKTUR
Brevet européen · EP3845779 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3845779
- Numéro de demande
- EP19856179
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 août 2019
- Publié
- 7 juil. 2021
- Délivré
- 12 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- F16J 15/14 (2006.01)B64C 1/00 (2006.01)F16J 15/02 (2006.01)B60J 10/00 (2016.01)
- Priorité
- JP 2018163512 31.08.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/033535 27.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/045441 05.03.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
Parties
Inventeur
TAKEUCHI, Katsuhito
Hyogo 650-8670, JP
TAKANO, Go
Hyogo 650-8670, JP
SUZUKI, Satoshi
Hyogo 650-8670, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.