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Brevet européen · EP3845873 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3845873
- Numéro de demande
- EP19220146
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 déc. 2019
- Publié
- 7 juil. 2021
- Délivré
- 15 févr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 29 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G01G 3/14 (2006.01)G01G 19/42 (2006.01)G01G 19/52 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 27 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
- 15 févr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.02.2023
Parties
Inventeur
FRITSCH, Andreas
72336 Balingen, DE
WITTE, Harald
72336 Balingen, DE
KALLMANN, Luca
78669 Wellendingen, DE
METZGER, Frank
72461 Albstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.