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Brevet européen · EP3845884 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3845884
- Numéro de demande
- EP19853455
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 2019
- Publié
- 7 juil. 2021
- Délivré
- 20 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G01N 1/10 (2006.01)C12M 1/34 (2006.01)G01N 1/28 (2006.01)B01L 3/00 (2006.01)G01N 1/38 (2006.01)G01N 1/40 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018162577 31.08.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/031594 09.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/045053 05.03.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 28 mai 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 28.05.2026
- 20 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.05.2026
Parties
Inventeur
NAKAI, Yoko
Kyoto-shi Kyoto 601-8306, JP
IIDA, Hiroshi
Kyoto-shi Kyoto 601-8510, JP
NAKAGAWA, Kazuya
Kyoto-shi Kyoto 601-8510, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.