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Brevet européen · EP3845990 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3845990
- Numéro de demande
- EP19855476
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juil. 2019
- Publié
- 7 juil. 2021
- Délivré
- 1 janv. 2025
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05D 1/00 (2024.01)
- Priorité
- JP 2018160487 29.08.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/027506 11.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/044811 05.03.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 12 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
- 1 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
Parties
Inventeur
NISHII, Yasuto
Osaka-shi, Osaka 530-0013, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.