ANWENDUNGSPROGRAMM UND DATENÜBERTRAGUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3846038 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3846038
- Numéro de demande
- EP19854110
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 août 2019
- Publié
- 7 juil. 2021
- Délivré
- 11 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- G06F 13/00 (2006.01)B41J 29/38 (2006.01)G06F 3/12 (2006.01)G06F 16/178 (2019.01)G06F 16/93 (2019.01)
- Priorité
- JP 2018161320 30.08.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/030753 05.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/044977 05.03.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
TAKAHASHI, Eriko
Nagoya-shi, Aichi 467-8562, JP
YOSHIDA, Naoki
Nagoya-shi, Aichi 467-8562, JP
NISHIZAKI, Takashi
Nagoya-shi, Aichi 467-8562, JP
KUNIMOTO, Shintaro
Nagoya-shi, Aichi 467-8562, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.