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Brevet européen · EP3846127 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3846127
Numéro de demande
EP20217927
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 déc. 2020
Publié
7 juil. 2021
Délivré
24 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
29 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G06T 7/62 (2017.01)
Priorité
US 202016735189 06.01.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Hand Held Products, Inc., 855 S Mint Street, Charlotte, NC 28202, Etats-Unis d'Amérique → Hand Held Products, Inc., 9680 Old Bailes Road, Fort Mill, SC 29707, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 24 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

Parties

Inventeur

MCCLOSKEY, Scott

Charlotte, NC North Carolina 28202, US

ALBRIGHT, Michael

Charlotte, NC North Carolina 28202, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.