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Brevet européen · EP3846165 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3846165
Numéro de demande
EP20199583
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2020
Publié
7 juil. 2021
Délivré
1 nov. 2023
Radié
23 mai 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G11B 3/32 (2006.01)
G11B 3/085 (2006.01)
Priorité
TW 108148705 31.12.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.05.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  2. 11 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.09.2024

  3. 1 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

Parties

Inventeur

HUANG, Jin-Yi

74555 TAINAN CITY, TW

KÜRTEN, Gunter

51427 BERGISCH-GLADBACH, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.