PROCÉDÉ DE COMMANDE EN PUISSANCE ET TABLE DE CUISSON METTANT EN OEUVRE LEDIT PROCÉDÉ

Brevet européen · EP3846588 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3846588
Numéro de demande
EP20217187
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 déc. 2020
Publié
7 juil. 2021
Délivré
12 oct. 2022
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 6/06 (2006.01)
Priorité
FR 1915790 31.12.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 23 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.08.2023

  3. 12 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

Parties

Titulaire

GROUPE BRANDT

Groupe Brandt

89-91 boulevard Franklin Roosevelt, 92500 Rueil-Malmaison, FR

Inventeur

ALVES, Antonio

45000 ORLEANS, FR

ANDRÉ, Xavier

45380 LA CHAPELLE SAINT MESMIN, FR

GOUMY, Cédric

45130 HUISSEAU-SUR-MAUVES, FR

BOYER, Serge

45760 BOIGNY SUR BIONNE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.