TABLE DE CUISSON COMPRENANT DES INDUCTEURS A CONTOUR OVALE

Brevet européen · EP3846589 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3846589
Numéro de demande
EP20217025
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2020
Publié
7 juil. 2021
Délivré
24 juil. 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 6/12 (2006.01)
Priorité
FR 1915757 31.12.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 4 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

  3. 24 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.07.2024

Parties

Titulaire

GROUPE BRANDT

Groupe Brandt

89-91 boulevard Franklin Roosevelt, 92500 Rueil-Malmaison, FR

Inventeur

ROUX, Alain

45160 Saint Hilaire Saint Mesmin, FR

ANDRE, Xavier

45000 Oleans, FR

GOUMY, Cédric

45130 Huisseau-sur-Mauves, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.