SILICIUMNITRIDSUBSTRAT UND SILICIUMNITRIDLEITERPLATTE

Brevet européen · EP3846596 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3846596
Numéro de demande
EP19854614
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 2019
Publié
7 juil. 2021
Délivré
30 juil. 2025
Radié
24 mars 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 1/03 (2006.01)
C04B 35/584 (2006.01)
H01L 23/13 (2006.01)
C04B 37/02 (2006.01)
C04B 35/638 (2006.01)
C04B 35/587 (2006.01)
C04B 35/645 (2006.01)
Priorité
JP 2018160246 29.08.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/030712 05.08.2019
Publication PCT
WO2020/044974 05.03.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2026

  2. 24 mars 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.03.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.03.2026

  3. 4 mars 2026

    Titulaire

    Titulaire
    KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA, 1-1, Shibaura 1-chome, Minato-ku, Tokyo, 105-0023, Japon, Toshiba Materials Co., Ltd., 8, Shinsugita-Cho, Isogo-Ku, Yokohama-Shi, Kanagawa 235-0032, Japon → Niterra Materials Co., Ltd., 8, Shinsugita-cho, Isogo-ku, Yokohama-shi, Kanagawa, Japon

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

  4. 30 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

Parties

Titulaire

Niterra Materials Co., Ltd.

8, Shinsugita-cho, Isogo-ku Yokohama-shi, Kanagawa, JP

Inventeur

AOKI, Katsuyuki

Yokohama-shi, Kanagawa 235-0032, JP

FUKASAWA, Takayuki

Yokohama-shi, Kanagawa 235-0032, JP

MOMMA, Jun

Yokohama-shi, Kanagawa 235-0032, JP

IWAI, Kentaro

Yokohama-shi, Kanagawa 235-0032, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.