GEKÜHLTES ELEKTRONISCHES SYSTEM

Brevet européen · EP3846601 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3846601
Numéro de demande
EP20205595
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2010
Publié
7 juil. 2021
Délivré
11 déc. 2024
Radié
23 déc. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 7/20 (2006.01)
G06F 1/20 (2006.01)
Priorité
GB 0908156 12.05.2009
US 17754809 P 12.05.2009
Divisionnaire de
EP10722744
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.12.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  2. 22 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

  3. 11 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.12.2024

Parties

Titulaire

Iceotope Group Limited

AMP Technology Centre Brunel Way, Rotherham, South Yorkshire S60 5WG, GB

Inventeur

CHESTER, Daniel

Rotherham, South Yorkshire S60 5WG, GB

HOPTON, Peter

Rotherham, South Yorkshire S60 5WG, GB

BENT, Jason

Rotherham, South Yorkshire S60 5WG, GB

DEAKIN, Keith

Rotherham, South Yorkshire S60 5WG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.