VERFAHREN ODER SYSTEM ZUR IDENTIFIZIERUNG EINER URSÄCHLICHEN MUTATION, DIE EINEN PHÄNOTYP VON INTERESSE IN EINER TESTPROBE VERURSACHT
Brevet européen · EP3846613 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3846613
- Numéro de demande
- EP19766108
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 sept. 2019
- Publié
- 14 juil. 2021
- Délivré
- 28 sept. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 4 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A01H 1/04 (2006.01)C12N 15/00 (2006.01)G16B 20/20 (2019.01)G16B 20/50 (2019.01)G16B 30/10 (2019.01)
- Priorité
- AU 2018903304 05.09.2018AU 2019902478 12.07.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2019/057464 05.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/049491 12.03.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 9 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
- 2 déc. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève → Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.12.2022
- 23 nov. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
1 entrée antérieure
- 28 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.09.2022
Parties
Inventeur
Botley, Oxfordshire OX2 0JB, GB
Botley, Oxfordshire OX2 0JB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.