E-VAPING-VORRICHTUNG MIT EINEM EINSATZ
Brevet européen · EP3846644 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3846644
- Numéro de demande
- EP19766222
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 2019
- Publié
- 14 juil. 2021
- Délivré
- 2 nov. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 5 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A24D 3/06 (2006.01)A24D 3/10 (2006.01)A24B 15/00 (2006.01)A24F 47/00 (2020.01)
- Priorité
- US 201816125399 07.09.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/073892 06.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/049172 12.03.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 13 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
- 3 nov. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 03.11.2022
- 2 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
Parties
Inventeur
Richmond, Virginia 23219, US
Richmond, Virginia 23219, US
Richmond, Virginia 23219, US
Richmond, Virginia 23219, US
Richmond, Virginia 23219, US
Richmond, Virginia 23219, US
Richmond, Virginia 23219, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.