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Brevet européen · EP3846649 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3846649
Numéro de demande
EP19870075
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 2019
Publié
14 juil. 2021
Délivré
1 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
28 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A41D 19/015 (2006.01)
A41D 19/00 (2006.01)
A41D 1/00 (2018.01)
Priorité
TR 201818450 03.12.2018
Demande PCT
PCT/TR2019/051010 29.11.2019
Publication PCT
WO2020/117166 11.06.2020
Langue du dépôt
turc
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

Parties

Titulaire

Tim Akilli Kiyafetleri ve Bilisim Teknolojisi Anonim Sirketi

Maslak Mahallesi AOS 52. Sokak No:8/1, Sariyer/Istanbul, TR

Inventeur

ONER, Rahim

Sariyer/ Istanbul, TR

ERTEN, Kadir

Sariyer/ Istanbul, TR

DEMIRCIOGLU, Kadir

Sariyer/ Istanbul, TR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.