OUTDOOR-MÖBEL
Brevet européen · EP3846661 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3846661
- Numéro de demande
- EP19759616
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 sept. 2019
- Publié
- 14 juil. 2021
- Délivré
- 29 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 2 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A47C 1/14 (2006.01)A47C 7/66 (2006.01)A47C 7/74 (2006.01)A47C 13/00 (2006.01)A61H 33/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 18192233 03.09.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/073453 03.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/048973 12.03.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 27 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 27.10.2025
- 9 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 31 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 31.01.2024
- 29 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
Parties
Titulaire
Sauer, Torsten
23558 Lübeck, DE
Mandataire
Isler & Pedrazzini AG
8027 Zürich
Inventeur
Sauer, Torsten
23558 Lübeck, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.