TIBIARESEKTIONSFÜHRUNG
Brevet européen · EP3846701 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3846701
- Numéro de demande
- EP19763110
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 août 2019
- Publié
- 14 juil. 2021
- Délivré
- 20 juil. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 28 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61B 17/15 (2006.01)
- Priorité
- IT 201800008346 04.09.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/057272 29.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/049421 12.03.2020
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 3 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 03.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 31 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 31.05.2023
- 6 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.09.2022
- 15 août 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.08.2022
- 20 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.07.2022
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.