TABLE DE MASSAGE VIBRANTE
Brevet européen · EP3846762 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3846762
- Numéro de demande
- EP19759615
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 sept. 2019
- Publié
- 14 juil. 2021
- Délivré
- 6 juil. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 2 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61H 1/00 (2006.01)A61H 1/02 (2006.01)A61H 23/00 (2006.01)A61H 37/00 (2006.01)A61G 13/00 (2006.01)A61G 13/08 (2006.01)
- Priorité
- FR 1857904 03.09.2018EP 19166233 29.03.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2019/073451 03.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/048971 12.03.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 17 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 17.05.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 6 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
Parties
Inventeur
08000 Charleville-Mezieres, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.