SYSTEME DE GENERATION D'UNE CIRCULATION SANGUINE
Brevet européen · EP3846871 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3846871
- Numéro de demande
- EP19758933
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 août 2019
- Publié
- 14 juil. 2021
- Délivré
- 29 juin 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 19 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61M 60/148 (2021.01)A61M 60/435 (2021.01)
- Priorité
- FR 1857952 05.09.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/072277 20.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/048768 12.03.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 18 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
- 15 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.09.2023
- 10 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 30 juin 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 30.06.2022
- 29 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
Parties
Inventeur
49000 ANGERS, FR
44100 NANTES, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.