DOPPELHAUTSTRUKTUR MIT INTERSTITIELLEM ABSTANDSHALTER

Brevet européen · EP3847012 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3847012
Numéro de demande
EP19787338
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 2019
Publié
14 juil. 2021
Délivré
9 nov. 2022
Fin de la protection au plus tard
4 sept. 2039
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
B32B 3/04 (2006.01)
B32B 3/06 (2006.01)
B32B 3/08 (2006.01)
B32B 5/02 (2006.01)
B32B 5/06 (2006.01)
B32B 5/26 (2006.01)
B32B 7/12 (2006.01)
B32B 15/14 (2006.01)
B32B 17/02 (2006.01)
B32B 17/06 (2006.01)
B32B 29/02 (2006.01)
Priorité
GB 201814458 05.09.2018
Demande PCT
PCT/GB2019/052471 05.09.2019
Publication PCT
WO2020/049302 12.03.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 27 mai 2026

    Transféré

    Titulaire
    Haritou, Christos, 15 Downfield Way, Redcar, New Marske, Cleveland TS11 8HS, Royaume-Uni, Fada, Alan, 17 Donridge, Donwell Village, Washington, Tyne and Wear NE37 1BU, Royaume-Uni → The Magnet Partnership Limited, Unit 8 Teal Farm Way, Teal Farm Park, Washington, Tyne and Wear NE38 8BG, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  3. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  4. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  5. 2 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.10.2023

  6. 20 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.09.2023

  7. 1 févr. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Greg Sach - Valet Patent Services, LLP, SWISSMAILBOX, Suite 129, Rue le Corbusier 12, 1208 Genève

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  8. 9 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.11.2022

Parties

Titulaire

The Magnet Partnership Limited

Unit 8 Teal Farm Way, Teal Farm Park Washington, Tyne and Wear NE38 8BG, GB

Mandataire

Greg Sach - Valet Patent Services, LLP

SWISSMAILBOX Suite 129 Rue le Corbusier 12, 1208 Genève

Inventeur

Haritou, Christos

New Marske Cleveland TS11 8HS, GB

Fada, Alan

Tyne and Wear NE37 1BU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.