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Brevet européen · EP3847082 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3847082
- Numéro de demande
- EP19858034
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 2019
- Publié
- 14 juil. 2021
- Délivré
- 4 sept. 2024
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62D 55/084 (2006.01)B62D 55/116 (2006.01)
- Priorité
- US 201862728161 P 07.09.2018US 201862728662 P 07.09.2018US 201862728669 P 07.09.2018US 201862728673 P 07.09.2018US 201862728690 P 07.09.2018US 201862728697 P 07.09.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/057545 06.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/049526 12.03.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 4 sept. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
Parties
Inventeur
THERRIEN, Genevieve
Québec J1Z 2H9, CA
PEPIN, Pierre-Yves
Québec J2B 8B8, CA
SAUVAGEAU, Yves
Québec J2B 3Y5, CA
NANAC, Branislav
Québec J2E 1T6, CA
DUBUC, Nicolas
Québec J6R 2L1, CA
NADEAU, Marc
Québec J2B 8J3, CA
ALLIGUIE, Cedric
Québec J2R 1K6, CA
JAILLET-GOSSELIN, Philippe
Québec J2B 6B7, CA
LAPALME, Jonathan
Québec J2B 0A4, CA
TODD, Andre
Québec J3H 6J4, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.