EINRADFAHRZEUG

Brevet européen · EP3847087 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3847087
Numéro de demande
EP19855186
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 2019
Publié
14 juil. 2021
Délivré
7 déc. 2022
Fin de la protection au plus tard
25 août 2039
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
B62K 1/00 (2006.01)
B62K 11/00 (2013.01)
B62H 1/12 (2006.01)
B62K 5/10 (2013.01)
Priorité
IL 26153418 02.09.2018
Demande PCT
PCT/IL2019/050954 26.08.2019
Publication PCT
WO2020/044333 05.03.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  2. 1 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  3. 18 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.10.2023

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 24 févr. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 24.02.2023

  6. 7 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2022

Parties

Titulaire

Watt Car Industries Ltd.

Micha St. 4, 6311108 Tel Aviv, IL

Mandataire

Servopatent GmbH

Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

Inventeur

CAHAN, Amos

9973500 KFAR URIA, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.