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Brevet européen · EP3847365 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3847365
- Numéro de demande
- EP19857134
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 2019
- Publié
- 14 juil. 2021
- Délivré
- 29 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B64G 1/40 (2006.01)F02K 9/44 (2006.01)F02M 31/10 (2006.01)F02M 27/02 (2006.01)F02M 27/04 (2006.01)F02M 31/16 (2006.01)B64G 1/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201862727860 P 06.09.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/057548 06.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/049528 12.03.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
Parties
Inventeur
OQAB, Haroon B.
Toronto, Ontario M9C 1G5, CA
DIETRICH, George
Kitchener, Ontario N2H 1A6, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.