RETROGRAFISCHE SENSOREN
Brevet européen · EP3847438 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3847438
- Numéro de demande
- EP19857644
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 2019
- Publié
- 14 juil. 2021
- Délivré
- 6 nov. 2024
- Radié
- 25 avr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01B 1/00 (2006.01)G01B 11/30 (2006.01)G01B 11/24 (2006.01)
- Priorité
- US 201862727816 P 06.09.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/049962 06.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/051458 12.03.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2026
- 17 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
- 6 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
Parties
Inventeur
ADELSON, Edward, H.
Waltham, MA 02451-1063, US
COTTRELL, F., Richard
Waltham, MA 02451-1063, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.