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Brevet européen · EP3847438 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3847438
Numéro de demande
EP19857644
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2019
Publié
14 juil. 2021
Délivré
6 nov. 2024
Radié
25 avr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01B 1/00 (2006.01)
G01B 11/30 (2006.01)
G01B 11/24 (2006.01)
Priorité
US 201862727816 P 06.09.2018
Demande PCT
PCT/US2019/049962 06.09.2019
Publication PCT
WO2020/051458 12.03.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2026

  2. 17 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

  3. 6 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.11.2024

Parties

Inventeur

ADELSON, Edward, H.

Waltham, MA 02451-1063, US

COTTRELL, F., Richard

Waltham, MA 02451-1063, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.