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Brevet européen · EP3847479 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3847479
Numéro de demande
EP19732317
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 2019
Publié
14 juil. 2021
Délivré
6 août 2025
Fin de la protection au plus tard
17 juin 2039
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G01S 13/931 (2020.01)
G01S 7/35 (2006.01)
G01S 13/34 (2006.01)
H01Q 3/26 (2006.01)
H01Q 21/06 (2006.01)
G01S 13/02 (2006.01)
Priorité
DE 102018214966 04.09.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/065959 18.06.2019
Publication PCT
WO2020/048656 12.03.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  2. 6 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, DE

Inventeur

SCHOOR, Michael

70195 Stuttgart, DE

MAYER, Marcel

89173 Lonsee, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.