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Brevet européen · EP3847486 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3847486
- Numéro de demande
- EP19765689
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 sept. 2019
- Publié
- 14 juil. 2021
- Délivré
- 31 janv. 2024
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01V 1/18 (2006.01)G01P 15/09 (2006.01)G10K 11/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201862727444 P 05.09.2018US 201916556056 29.08.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2019/073699 05.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/049100 12.03.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 11 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
- 31 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.01.2024
Parties
Inventeur
SUBRAMANIAN, Lakshmi
Houston, Texas 77079, US
FERNIHOUGH, Robert Alexis Peregrin
Houston, Texas 77079, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.