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Brevet européen · EP3847718 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3847718
Numéro de demande
EP19856716
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 2019
Publié
14 juil. 2021
Délivré
4 déc. 2024
Radié
4 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 15/02 (2006.01)
H01Q 1/00 (2006.01)
H01Q 1/34 (2006.01)
H01Q 1/20 (2006.01)
B63B 17/00 (2006.01)
B63G 9/00 (2006.01)
F16F 7/00 (2006.01)
H01Q 1/18 (2006.01)
Priorité
SE 1851042 04.09.2018
Demande PCT
PCT/SE2019/050821 03.09.2019
Publication PCT
WO2020/050766 12.03.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    04.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 04.05.2026

  2. 15 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

  3. 4 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.12.2024

Parties

Titulaire

Saab AB

SAAB AB

581 88 Linköping, SE

Inventeur

RYDÉN, Jan

435 40 Mölnlycke, SE

ÖSTBERG, Johan

411 11 Göteborg, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.