VORHERSAGEVERFAHREN UND -APPARAT

Brevet européen · EP3847815 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3847815
Numéro de demande
EP19859474
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2019
Publié
14 juil. 2021
Délivré
8 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
12 sept. 2039
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
H04N 19/117 (2014.01)
H04N 19/593 (2014.01)
H04N 19/80 (2014.01)
Priorité
US 201862731970 P 16.09.2018
US 201962822775 P 22.03.2019
US 201962822868 P 23.03.2019
Demande PCT
PCT/RU2019/050153 13.09.2019
Publication PCT
WO2020/055292 19.03.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 19 août 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee

    Publié dans Swissreg le 19.08.2025

  4. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  5. 18 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.09.2024

  6. 23 nov. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  7. 8 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.11.2023

Parties

Titulaire

HUAWEI TECHNOLOGIES CO., LTD.

Huawei Administration Building Bantian, Longgang District, Shenzhen, Guangdong 518129, CN

Mandataire

Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH

Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee

Inventeur

RUFITSKIY, Vasily Alexeevich

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

CHEN, Jianle

Santa Clara, California 95050, US

FILIPPOV, Alexey Konstantinovich

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.