ELEKTRONISCHE ZIGARETTE

Brevet européen · EP3847912 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3847912
Numéro de demande
EP20170596
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2020
Publié
14 juil. 2021
Délivré
2 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
20 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A24F 40/40 (2020.01)
Priorité
CN 201911170295 26.11.2019
CN 201922061472 U 26.11.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  2. 2 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

Parties

Titulaire

Liu, Tuanfang

Shenzhen, Guangdong 518000, CN

Inventeur

Liu, Tuanfang

Shenzhen, Guangdong 518000, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.