BEFESTIGUNGSELEMENT
Brevet européen · EP3847921 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3847921
- Numéro de demande
- EP18932926
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 2018
- Publié
- 14 juil. 2021
- Délivré
- 4 juin 2025
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A44B 19/00 (2006.01)C23C 22/63 (2006.01)C22C 9/04 (2006.01)A44B 19/44 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2018/033085 06.09.2018
- Publication PCT
- WO2020/049695 12.03.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 16 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 4 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
Parties
Inventeur
YARINO, Kentaro
Kurobe-shi, Toyama 938-8601, JP
HASEGAWA, Itaru
Kurobe-shi, Toyama 938-8601, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.