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Brevet européen · EP3847974 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3847974
Numéro de demande
EP20210090
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 2020
Publié
14 juil. 2021
Délivré
31 juil. 2024
Radié
25 juin 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/02 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
Priorité
US 201962941096 P 27.11.2019
US 202016832599 27.03.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.06.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  2. 11 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2025

  3. 31 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2024

Parties

Titulaire

K2M, Inc.

600 Hope Parkway SE, Leesburg, VA 20175, US

Inventeur

GENOVESE, Daniel

Great Falls, VA 22066, US

DEN HAESE, Ryan

Clarence Center, NY 14032, US

LEBL, Darren

Greenwich, CT 06830, US

STRENGE, K. Brandon

Paducah, KY 42001, US

NUNLEY, Pierce Dalton

Shreveport, LA 71101, US

RUBIN, Joshua David

Reston, VA 20191, US

ARTAKI, Alexander Horia

Washington, DC 20009, US

HILL, Clint

deceased, US

PADOVANI, Nicholas

Arlington, VA 22201, US

WILLIAMS, John I.

Fort Wayne, IN 46814, US

MCCLYMONT, Kaitlin Elizabeth Anne

Reston, VA 20190, US

KHURANA, Sanjay

Manhattan Beach, CA 90266, US

TOKASH, Robert J.

Stephens City, VA 22655, US

RODRIGUEZ, Eric

Purcellville, VA 20132, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.