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Brevet européen · EP3848087 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3848087
Numéro de demande
EP21160539
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2010
Publié
14 juil. 2021
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
22 sept. 2030
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61M 39/10 (2006.01)
Priorité
DE 102009047844 30.09.2009
Divisionnaire de
EP17176092
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 18 juin 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 18.06.2026

  3. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Inventeur

SIESS, Thorsten

52074 Aachen, DE

SPANIER, Gerd

52074 Aaachen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.