SCHWEISSVERFAHREN
Brevet européen · EP3848146 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3848146
- Numéro de demande
- EP19858108
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 sept. 2019
- Publié
- 14 juil. 2021
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 4 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B23K 26/073 (2006.01)B23K 26/064 (2014.01)B23K 26/067 (2006.01)B23K 26/082 (2014.01)B23K 26/21 (2014.01)B23K 26/322 (2014.01)B23K 26/06 (2014.01)B23K 101/34 (2006.01)B23K 26/26 (2014.01)
- Priorité
- JP 2018166399 05.09.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/035075 05.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/050379 12.03.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Inventeur
KAYAHARA, Takashi
Tokyo 100-8322, JP
NISHII, Ryosuke
Tokyo 100-8322, JP
ASANUMA, Satoshi
Tokyo 100-8322, JP
YASUOKA, Tomomichi
Tokyo 100-8322, JP
SHIGEMATSU, Takashi
Tokyo 100-8322, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.