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Brevet européen · EP3848154 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3848154
Numéro de demande
EP21150974
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 janv. 2021
Publié
14 juil. 2021
Délivré
2 août 2023
Radié
24 août 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25B 31/00 (2006.01)
B21J 15/42 (2006.01)
F16B 19/10 (2006.01)
Priorité
FR 2000263 13.01.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2024

  2. 12 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

  3. 2 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.08.2023

Parties

Titulaire

LISI Aerospace

Lisi Aerospace

42/52 Quai de la Râpée, 75012 Paris, FR

Inventeur

BRACHET, Julien

18500 MEHUN SUR YEVRE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.