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Brevet européen · EP3848208 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3848208
Numéro de demande
EP20217732
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 déc. 2020
Publié
14 juil. 2021
Délivré
27 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
29 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B60B 7/04 (2006.01)
B60B 7/06 (2006.01)
B60B 7/20 (2006.01)
B60B 19/10 (2006.01)
B60B 7/00 (2006.01)
B60B 1/06 (2006.01)
B60B 3/00 (2006.01)
Priorité
DE 202020000003 U 02.01.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 7 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.08.2024

  4. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  5. 6 nov. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LICHTI Patentanwälte Partnerschaft mbB, Bergwaldstrasse 1, 76227 Karlsruhe, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 06.11.2023

  6. 27 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.09.2023

Parties

Titulaire

Ronal AG

Lerchenbühl 3, 4624 Härkingen

Mandataire

LICHTI Patentanwälte Partnerschaft mbB

Bergwaldstrasse 1, 76227 Karlsruhe, DE

Inventeur

Muffatto, Giorgio

30035 Mirano, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.