GETRIEBE

Brevet européen · EP3848214 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3848214
Numéro de demande
EP21150374
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 janv. 2021
Publié
14 juil. 2021
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
5 janv. 2041
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B60K 1/00 (2006.01)
Priorité
JP 2020002139 09.01.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Titulaire

TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA

1, Toyota-cho,, Toyota-shi, Aichi-ken, 471-8571, JP

Inventeur

HIBINO, Akira

Aichi-ken, 471-8571, JP

SHIINA, Takahiro

Aichi-ken, 471-8571, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.