AUSWERTUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3848235 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3848235
- Numéro de demande
- EP21150112
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 janv. 2021
- Publié
- 14 juil. 2021
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 janv. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B60L 53/16 (2019.01)G01K 1/14 (2021.01)G01K 1/16 (2006.01)G01K 7/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020003136 10.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Inventeur
KUSUMI, Hidetoshi
TOYOTA-SHI, AICHI-KEN, 471-8571, JP
KAWAHARA, Hisato
TOYOTA-SHI, AICHI-KEN, 471-8571, JP
YUASA, Hiroaki
TOYOTA-SHI, AICHI-KEN, 471-8571, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.