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Brevet européen · EP3848242 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3848242
Numéro de demande
EP21150387
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 janv. 2021
Publié
14 juil. 2021
Délivré
16 nov. 2022
Radié
24 août 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60N 2/865 (2018.01)
B60N 2/888 (2018.01)
B60N 2/42 (2006.01)
Priorité
DE 102020100571 13.01.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2024

  2. 27 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.09.2023

  3. 16 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2022

Parties

Inventeur

Beil, Udo

90530 Wendelstein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.