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Brevet européen · EP3848297 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3848297
- Numéro de demande
- EP19857028
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2019
- Publié
- 14 juil. 2021
- Délivré
- 17 juil. 2024
- Radié
- 24 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 3/00 (2006.01)B65D 3/28 (2006.01)B65D 43/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018165522 04.09.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/009100 07.03.2019
- Publication PCT
- WO2020/049769 12.03.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.10.2025
- 28 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
- 17 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
Parties
Inventeur
TANAKA Yusuke
Tokyo 141-0022, JP
MONDEN Taroh
Tokyo 141-0022, JP
HISATOMI Yoshito
Tokyo 141-0022, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.