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Brevet européen · EP3848316 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3848316
Numéro de demande
EP18932359
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2018
Publié
14 juil. 2021
Délivré
17 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
5 sept. 2038
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
H04B 5/26 (2024.01)
H04R 1/02 (2006.01)
H04R 25/00 (2006.01)
B66B 11/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2018/033056 06.09.2018
Publication PCT
WO2020/049689 12.03.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

Parties

Titulaire

Hitachi, Ltd.

6-6, Marunouchi 1-chome, Chiyoda-ku,, Tokyo 100-8280, JP

Inventeur

NAGAO Akira

Tokyo 100-8280, JP

JIN Yanming

Tokyo 100-8280, JP

OSAWA Takuya

Tokyo 100-8280, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.