ARBEITSMASCHINE
Brevet européen · EP3848514 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3848514
- Numéro de demande
- EP19857161
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2019
- Publié
- 14 juil. 2021
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- E02F 3/43 (2006.01)E02F 9/26 (2006.01)B60K 35/00 (2024.01)E02F 9/20 (2006.01)B60K 35/22 (2024.01)B60K 35/10 (2024.01)
- Priorité
- JP 2018166397 05.09.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/023409 13.06.2019
- Publication PCT
- WO2020/049821 12.03.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Inventeur
TANAKA, Hiroaki
Tsuchiura-shi Ibaraki 300-0013, JP
NAKANO, Hisami
Tsuchiura-shi Ibaraki 300-0013, JP
SUZUKI, Yuusuke
Tsuchiura-shi Ibaraki 300-0013, JP
SAKAMOTO, Hiroshi
Tsuchiura-shi Ibaraki 300-0013, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.