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Brevet européen · EP3848536 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3848536
- Numéro de demande
- EP19857575
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 sept. 2019
- Publié
- 14 juil. 2021
- Délivré
- 16 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- E04G 21/12 (2006.01)B25B 25/00 (2006.01)B21F 15/06 (2006.01)B25B 27/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018168248 07.09.2018JP 2019156057 28.08.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2019/035087 05.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/050383 12.03.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
Parties
Inventeur
MORIJIRI, Takeshi
Tokyo 103-8502, JP
TASHIMA, Nobutaka
Tokyo 103-8502, JP
SUGIHARA, Shinpei
Tokyo 103-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.