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Brevet européen · EP3848545 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3848545
Numéro de demande
EP20150837
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 janv. 2020
Publié
14 juil. 2021
Délivré
20 déc. 2023
Radié
24 août 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05F 3/22 (2006.01)
E05F 1/10 (2006.01)
E05F 15/603 (2015.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.10.2024

  2. 24 août 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2024

  3. 20 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

Parties

Inventeur

KARVONEN, Juhani

70780 Kuopio, FI

SEPPÄNEN, Sauli

80160 Joensuu, FI

SALLINEN, Petri

80170 Joensuu, FI

KÄRKKÄINEN, Vesa

80170 Joensuu, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.