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Brevet européen · EP3848557 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3848557
- Numéro de demande
- EP20217563
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 déc. 2020
- Publié
- 14 juil. 2021
- Délivré
- 27 mars 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01D 15/10 (2006.01)F01D 15/08 (2006.01)F01D 25/16 (2006.01)F01D 5/02 (2006.01)F01D 5/10 (2006.01)F02C 7/36 (2006.01)F01K 13/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020002672 10.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 27 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.03.2024
Parties
Inventeur
Tashima, Tsuguhisa
Kanagawa, 212-0013, JP
Ono, Takahiro
Kanagawa, 212-0013, JP
Nishimura, Koki
Kanagawa, 212-0013, JP
Okuyama, Tomomi
Kanagawa, 212-0013, JP
Iwai, Shogo
Kanagawa, 212-0013, JP
Maeda, Hideyuki
Kanagawa, 212-0013, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.