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Brevet européen · EP3848601 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3848601
Numéro de demande
EP19858097
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 2019
Publié
14 juil. 2021
Délivré
1 nov. 2023
Radié
25 avr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 17/04 (2006.01)
Priorité
JP 2018165174 04.09.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/034585 03.09.2019
Publication PCT
WO2020/050257 12.03.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  2. 11 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.09.2024

  3. 1 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

Parties

Titulaire

IHI Corporation

1-1 Toyosu 3-chome, Koto-ku Tokyo 135-8710, JP

Inventeur

OMORI, Naomichi

Tokyo 135-8710, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.