KOPPLUNGSVERFAHREN

Brevet européen · EP3848706 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3848706
Numéro de demande
EP21153301
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 2012
Publié
14 juil. 2021
Délivré
19 juil. 2023
Fin de la protection au plus tard
24 mai 2032
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G01N 33/487 (2006.01)
B82Y 15/00 (2011.01)
Priorité
US 201161490860 P 27.05.2011
US 201261599246 P 15.02.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 31 mars 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Pintz and Partners LLC, c/o Richard Gaal, Avenue de la Poste 16, 1020 Renens → Pintz & Partners LLC, c/o Frey Services, Eggstrasse 14f, 8134 Adliswil

    Publié dans Swissreg le 31.03.2026

  3. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  4. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  5. 29 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

  6. 2 oct. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Pintz and Partners LLC, c/o Richard Gaal, Avenue de la Poste 16, 1020 Renens

    Publié dans Swissreg le 02.10.2023

  7. 19 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.07.2023

Parties

Inventeur

BROWN, Clive

Oxford, OX4 4DQ, GB

MILTON, John

Oxford, OX4 4DQ, GB

WHITE, James

Oxford, OX4 4DQ, GB

CLARKE, James

Oxford, OX4 4DQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.