DÉTECTEUR D'IMAGE À COLLECTION ÉLECTRONIQUE LATÉRALE

Brevet européen · EP3848967 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3848967
Numéro de demande
EP21150859
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 janv. 2021
Publié
14 juil. 2021
Délivré
3 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
10 janv. 2041
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
H04N 23/20 (2023.01)
H04N 25/76 (2023.01)
H10F 39/12 (2025.01)
H10F 39/00 (2025.01)
H10F 77/20 (2025.01)
Priorité
FR 2000262 13.01.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.06.2026

Parties

Titulaire

New Imaging Technologies

ZA des Godets 1 Impasse la Noisette, 91370 Verrières-le-Buisson, FR

Inventeur

Noguier, Vincent

92340 Bourg-la-Reine, FR

Ferré, Simon

91300 Massy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.